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Révoquer votre consentement à tout moment, s'il constitue la base juridique du traitement, sans préjudice de la légalité du traitement fondé sur le consentement avant révocation ; b. Proposer une plainte à l'autorité de surveillance ; c. Dans les cas prévus par la loi applicable, recevoir vos données dans un format structuré, d'usage courant et lisible par des dispositifs automatisés ; 6. A 20kms de PONT-A-MOUSSON, entre TOUL et COMMERCY, Charmante Maison de village rénovée avec goût, offrant cuisine équipée ouverte sur vaste pièce de vie accès terrasse et jardin, salon avec poêle à pellets, 4 chambre ...+ de détails Le but et les modalités du traitement de vos données personnelles ; c. La logique appliquée dans le cas d'un traitement effectué à l'aide d'instruments électroniques ; d. Les détails d'identification du propriétaire et, s'il est nommé, des gérants et du représentant de la protection de la vie privée ; e. 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Le traitement de vos données personnelles visé au point 3 des finalités ci-dessus est fondé sur l'intérêt légitime de notre société, l'exercice et/ou la défense, le cas échéant, de vos droits auprès des autorités compétentes. Malheureusement, aucune donnée transmise sur Internet ne peut être garantie comme totalement sécurisée. Faites vous accompagner à chaque étape de votre projet immobilier, Déménagement NOTRE APPLICATION AVENDREALOUER, Assurance emprunteurs parking, 3 av. Maison à Pont-à-Mousson Proche toutes commodités. Nature de la divulgation des données et conséquences de la non-divulgation La divulgation de vos données personnelles et, comme indiqué, de votre profilage constitue une condition nécessaire pour le traitement effectué aux finalités ci-dessus. Pour toutes les finalités ci-dessus, les données peuvent être communiquées au Luxembourg ou à l'étranger, à des tiers tels que des consultants fiscaux et juridiques de notre société en relation avec ses obligations, aux entreprises et aux consultants techniques chargés de la gestion et de la maintenance de nos systèmes d'information, logiciels et bases de données, aux sociétés de services financiers, d'administration, d'archivage, d'audit et de certification budgétaire, en tout cas en étroite relation et dans les limites de l'accomplissement de leurs tâches respectives et de leurs activités. Le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de données personnelles vous concernant et, dans ce cas, d'en obtenir l'accès et leur copie. Retrouvez les coordonnées et les annonces de l'agence immobilière Pole Immobilier Mussipontain à Pont a Mousson (54700). La maison contient 6 chambres, une cuisine équipée un bureau et. TRI Par défaut . 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Le droit d'obtenir l'attestation que chacun des destinataires à qui les données personnelles ont été transmises a été notifié de toutes corrections, annulations ou limitations du traitement, à l'exception du cas où cet accomplissement est révélé ou implique un recours à des moyens manifestement disproportionnés par rapport au droit protégé. Pont-À-Mousson (54700) 8 pièces; 6 chambres; 195 m 2; 260.000 € Maison centre ville Pont à Mousson (proche Ecole Notre Dame, place Duroc). Le traitement de ces données s'effectue dans le cadre de procédures et mesures appropriées afin de protéger la sécurité en termes d'intégrité, de confidentialité et d'accessibilité des données de l'utilisateur, conformément à la législation applicable. Consultez les meilleures offres pour votre recherche maison ferme pont mousson. Créez une alerte et cherchez à plusieurs ! 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La suppression, l'anonymisation ou le blocage des données traitées en violation de la loi, y compris celles qui ne sont pas nécessaires à la préservation par rapport aux finalités pour lesquelles les données ont été collectées ou traitées ultérieurement, dans les cas envisagés par la loi applicable ; c. La limitation du traitement de vos données personnelles dans les cas prévus par la loi ; 4. Cookies Les cookies sont de petits fichiers de données qui peuvent être envoyés depuis un site web vers le terminal de l'utilisateur (généralement vers le navigateur), où ils sont stockés avant d'être retransmis sur le site lors de la prochaine visite. Appartement à Pont-à-Mousson DERNIER APPARTEMENT CLOS DU PARC F 3 terrasse, parking. 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